1. Point sur les PV

Non traité

2. Effectifs / absentéisme

Baisse de 8 personnes en Aout.
Evolution depuis début 2020 : 35 entrées, 71 sorties.

3. Situations des programmes

Assemblage
A320cfm : 1 matériel à finir début oct, fin de production de ce programme, cérémonie faite en comité restreint
320neo : A fin septembre, en ligne avec la prévision, même rythme sur octobre, demande Airbus pour une analyse de faisabilité de plus de nacelles A320neo en 2021 & 2022
330neo : A fin septembre, en ligne avec la prévision, 0 sur octobre, 5 nacelles à planifier sur nov/Dec mais pourraient glisser sur 2021
A380 : A fin septembre, en ligne avec la prévision, reste 6 soit 2/mois fin 2020
dev
C919 : ras
PEARL700 : Réduction des besoins T/R & Inlet
acc 320neo : lancement activité oct 20
777x : 40 pièces réalisées pour un besoin de 25, EIS retardée (1er trim 2022)

4. Point sur la réunion ordinaire de la CSSCT du 17 septembre

a. point sur la situation sanitaire

1 cas encore en cours
4 « septaines » en cours dont 2 en contact restaurant d’entreprise
Le taux d’incidence augmente en France, et également en Seine Maritime.
Le taux de reproduction diminue (effet masque)

b. recueil d’avis sur le Papripact

Pas de remise d’avis, l’ensemble des élus n’ont pas eu les éléments à temps.

c. Information sur le rapport médical 2019

NDR: complexe pour les 2 médecins qui sont arrivées en cours d’année.

Renouvellement de l’équipe médicale : 2 nouveaux médecins Assistante sociale, dépends du CSE social et non pas du service médical
Visites médicales réglementaires : 930
Visites médicales à la demande : 288 dont 142 de la part des salariés
62 attestation de suivi avec une mention sur les personnels avec suivi simple
112 aptitudes avec mention avec suivi renforcé
Faits marquants 2019:

• Nombreuses visites de site et études de poste
• Enquete TMS B4-B5
• Sensibilisation aux risques liés au travail 3×8
• Risques chimiques (sensibilisation, participation aux GRP, Fit tests)
• Risques infectieux (informations sur la gale, la coqueluche)
• RPS (recyclage des sentinelles, COPIL RPS, QVT et addiction)
• Santé publique : Campagne d’information sur le harcellement, Prévention ‘Aime ton cœur’, journée mondiale sans tabac
• Campagne de vaccination antigrippale

Pour 2020, Campagne de vaccination grippale : commande de vaccin faite en juillet. Il faudra prendre rendez-vous. Le nombre de vaccin sera limité, règle du premier arrivé, premier vacciné

d. Recueil d’avis sur la liste des postes à risque.

262 postes à risque identifiés.
Pas de remise d’avis, l’ensemble des élus n’ont pas eu les éléments à temps.

e. Enquête « la vie pendant la COVID »

Sujet RH groupe
Taux de participation visé 75%
Questionnaires adapté type EVREST
Enquête en ligne, anonyme
Lancement début oct, fin prévue (résultats) fin nov

5. Grille de salaires Cadres 2020: explicatif sur son application

Le barême forfait heure des cadre est basé sur le tableau correspondant à un forfait annuel cpompris entre 1607 et 1767H.
Méthode de calcul :
39h fois le nombre de semaine travaillées par an en elnevant les RTT :
5 semaines de CP & environ 2 semaines de RTT
(52 – (5 + 2))*39 = 1755h annuel.

6. point sur la dotation de vetements de travail

L dotation est repoussée à fin octobre.

7. Point sur l’évolution d’organisation au sein du Cde Composites liée à l’intégration des salariés du Cde Tuyères

S Penneroux (resp CdEC) va rencontrer toutes les personnes de son secteur pour discussion de ce qui va se faire
Pas de changement coté B28/29/30
Cherche d’autres produits à mettre en place dans les machines drap auto ou RTM pour rentabiliser
Supply chain regroupées, Services méthodes restent séparés près des lignes de prod/assemblage
Création d’un pole  « vision produit » (pilotes projets actuels)

8. Présentation de la charge CSSD en fonction des programmes.

Point décalé au prochain CSE.

9. Adéquation charge/capacité au secteur flexitube

L. Delaunay (3 personnes dans son équipe)
0,5 etp conception
2,5 etp en assemblage
L’activité est limitée par la capacité de l’équipe (60% d’AP) amenant à choisir parmi les projets en cours en fonction des urgences. Des demandes venants d’autres sociétés du groupe ont du être refusées.
Mettre une personne de plus est compliqué avec protocole sanitaire (place et AP)
Solution envisageable : formation d’une personne pour pouvoir répondre aux demandes (SNA et hors SNA)

10. Points divers

a. Point de situation sur la cellule de mobilité du site du Havre.

Objectif :
–           Accompagner les volontaires (détachement, mobilité ou mise à disposition)
–           Représenter SNA au sein de la cellule groupe
Périmètre : LH, Saclay
Cellule localisée à l’EMA pour le site du Havre
equipe = 1resp + 1 salarié au havre, et 1 salarié à saclay
3j/sem, démarrage mi-septembre jusqu’à fin d’année
Communication via flash info
Création d’une adresse générique à disposition de tous pour demande de RDV
80 collaborateurs ont demandé entretiens / 76 planifiés
Pour les mises à disposition & détachement : avant la fin de la mobilité, le salarié peut réintégrer SNA à son ancien poste ou à un poste équivalent. Le retour devra étre anticiper via la cellule de mobilité.
Rappel sur le mobilités possibles :
Mobilité : Changement de contrat de travail
Détachement : avenant au contrat de travail pour une durée limitée, le salaire est versé par la nouvelle société
Mise à disposition : avenant au contrat de travail pour une durée limitée, le salaire est versé par SNA puis refacturé à la nouvelle société